- usurpation de titres
- незаконное присвоение звания
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Titres de noblesse — Titre de noblesse Un titre de noblesse est soit un titre qui est réservé à des personnes de condition noble, soit un titre qui confère la noblesse. Il correspond à l origine à l exercice de fonctions d autorité déléguées de celles du souverain:… … Wikipédia en Français
NOBLESSE — Toutes les sociétés traditionnelles, quelque niveau de civilisation qu’elles aient atteint, ont possédé leur noblesse. Mais le mot recouvre des réalités si diverses – dans le temps comme dans l’espace – qu’il n’est guère possible d’en donner une… … Encyclopédie Universelle
Détective — Pour les articles homonymes, voir Détective (homonymie). Détective Vidocq : fondateur, en 1833, du Bureau des Renseignements Universels pour le Com … Wikipédia en Français
Cadre juridique de la santé mentale en France — On entend ici par règlementation française les lois, décrets d applications ou accords, nationaux ou internationaux, applicables en France dans le domaine de la psychiatrie, de la psychologie, et des psychothérapies, et ceci dans tous les cadres… … Wikipédia en Français
Droit Pénal Spécial En France — Introduction générale Droit pénal et ses sources … Wikipédia en Français
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Sir — Titre de noblesse Un titre de noblesse est soit un titre qui est réservé à des personnes de condition noble, soit un titre qui confère la noblesse. Il correspond à l origine à l exercice de fonctions d autorité déléguées de celles du souverain:… … Wikipédia en Français